Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET
SCEA PETIT Jean Dominique, Société Civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3995538
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET de PETIT Jean Dominique

Présentation de la marque GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET

Déposée le 2 avril 2013 par la société PETIT Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 652 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PETIT Jean Dominique domicilié(e) CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France.

La marque GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND-JUAN DU CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET est expirée depuis le 2 avril 2023.

PETIT Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMMANDERIE DU BARDELET , CHATEAU HAUT RIEUFLAGET , 33 , L'ABNÉGATION , CHATEAU FLEUR GRAND-CHAMPS


SCEA PETIT Jean Dominique, Société Civile d'exploitation agricole - CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France - SIREN 418652855


SCEA PETIT Jean Dominique - CHATEAU HAUT-RIEUFLAGET - 33790 - ST ANTOINE DU QUEYRET - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Grand Juan du Château Haut-Rieuflaget.